Utilisation d'images amateur/pro // Droits d'auteurs, copyright

Bonjour les talentueux,

Je voudrais utiliser du contenu provenant de studios fermé qui ne produisent plus rien depuis plusieurs années ; du contenu que j’ai trouvé sur TUMBLR par exemple mais qui est protégé par les droits d’auteurs (tumblr c’est un peu le far west niveau vol d’images X).

Ce que je me demande c’est : quel est le risque que je prends à utiliser des images produites par des pro mais qui sont devenues inactif ? J’imagine que les photographes/studios/producteurs sont toujours propriétaire de leurs photos ce qui est normal mais alors pourquoi ne font-ils pas de procès à TUMBLR ? Ils s’en foutent ? Existe-il une exception concernant le copyright dans le porno ?

Idem pour le contenu amateur, on en voit sur FB,twitter, instagram, snapchat, REDDIT, tumblr…
Dans le contenu amateur, on voit rarement le visage des personnes qui apparaissent alors est-il plus simple légalement pour moi de les partager sur mon blog ou bien j’ai toujours besoin de l’accord des auteurs ?
Étant donné que les photos posté par ces amateurs sont publique et que le but c’est un peu d’être liké/sharé un maximum de fois, est-ce que je peux partir du principe que ça ne pose pas de problèmes pour que je les repartage sur mon blog ? Sans utiliser le widget associé au réseau social je précise.

Si vous pouvez m’éclairer sur le sujet SVP :slightly_smiling_face: :upside_down_face: :slightly_smiling_face:

EDIT :

Je viens de lire le sujet de @JojoLapin qui traite a peu près du même sujet, je vais faire une page DMCA
On peut fermer le sujet je crois

Hello @Vicefetish

Pour ce que tu risques, ce que dit la loi en France (code de la propriété intellectuelle // Oeuvre de l’esprit et droits voisins du droit d’auteur) :

article L. 335-2 CPI
https://www.-05/#:~:text=Tolegifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000032655082/2016-06ute%20édition%20d’écrits%2C%20de,toute%20contrefaçon%20est%20un%20délit.

On est dans du droit pénal, droit criminel pour les intimes. Cela ne rigole donc pas.
Voir aussi DMCA (droit US) et EUCD (droit EU), transposé dans le droit Français.

Maintenant, un site qui débute avec peu ou pas de visiteurs, ne risque pas d’attirer les regards sur des photos ‹ ‹ empruntées › ›. (Attention ! Ne jamais oublier que les conseilleurs ne sont pas les payeurs en cas de pépin). Si un auteur se manifeste (via le formulaire DMCA / EUCD), faire profile bas en retirant immédiatement la ou les photos en s’excusant et en reconnaissant le talent du propriétaire.

Il est impératif de garder à l’esprit qu’a partir d’un certain nombre de visites, il sera vital pour ton site et ton casier judicaire de passer sur des photos dont les droits d’auteurs sont respectés. L’auteur te donne son accord d’utilisation parce qu’il t’aime bien ou parce qu’il te l’a vendu.

En ce qui concerne le contenu amateur, les droits d’auteur s’appliquent aussi dans la mesure ou celui qui a pri les photos est en mesure de justifier une utilisation artistique…
Mais il y a un second point dans les clichés amateur sur lequel je souhaite attirer ton attention, car il peut lui aussi créer de gros problèmes : le droit à l’image.

Ah je lis à l’instant que tu clos le sujet. Donc je ne développe d’avantage.

Bonne soirée Christophe

4 J'aimes

Salut @Jaldebucha,

J’ai remarqué trop tard que tu étais sur le point de me répondre, je te remercie beaucoup pour toutes tes précisions. Je vais mettre en place le formulaire pour le DMCA, je n’avais pas imaginé que c’était autant risqué en terme de sanctions.
Je suis allé voir ce que dit la loi sur le droit à l’image, de ce que j’ai compris si j’utilise un cliché amateur et que je le publie sur mon site, l’auteur de la photo peut me demander de la retirer.
Si je retire la photo et que je m’excuse c’est ok je ne risque pas de poursuite, par contre si je refuse la personne peut saisir un juge, la cnil…
-> https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32103

Bonne soirée à toi aussi!

DMCA ou EUCD en Europe indispensable.

J’imagine mal mettre en branle la machine judiciaire pour une photo utilisée sur un site qui fait zéro copecks. Maintenant il y a toujours de mauvais coucheurs ou des sportifs.

Pour les photos amateurs attention au droit à l’image des figurants. Sources à problèmes possible.

A +

2 J'aimes

@Vicefetish

@Jaldebucha a bien débroussailler et résumer.

DMCA + Mentions légales et email pour te contacter et non ton Host histoire de pas se faire gicler par celui-ci… :wink:

Je dirais d’ailleurs de plus se méfier des petits studios dit amateur "même inactif " que des gros mastodontes pour les contenus.

@++

3 J'aimes

+1 rester méfiant toujours, car il est tres simple de monitorer des images sur le net et etre avertis des qu’elles sont utilisées.

Discussion connexe par ici : Utilisation d'images téléchargées Droits / Risques

2 J'aimes

C’est vrai que cela est chaud. vaut mieux utiliser tes propres productions avec autorisation bien sur, que de prendre sur le net. Je rejoins entièrement @Jaldebucha ET @GOAZZER et ainsi que la @MouetteAveugle. Grande méfiance amis terrain qui peu être très glissant et jal te la dis pour une photos qyui raporte queue dal (Excuse moi de l’expression pour la queue) Mdr.
enfin c’est mon avisvavec les poteaux du forum…
Bien à toi. dadoux49.

2 J'aimes

Merci pour vos précisions

Dans ce cas pas d’autres choix que de prendre contact avec un maximum de producteurs de contenu et avoir des accords avec eux…
J’ai intégrer un lien « Déposer plainte DMCA » en bas de page et sur la page de contact, les mentions légales je me renseigne encore.
Du coup je vais peut être quand même remettre le site offline puisque les 3/4 de ce que j’utilise c’est sans autorisations. J’ai bien envoyé des mails à chaque fois aux studios, mais aucun retour encore(j’ai commencé par les plus inactifs).

@Dadoux49 Nique elle l’expression :+1:

2 J'aimes

Ca va être difficile de répondre de manière definitive car aucun de nous n’est avocat spécialiste dans ce secteur - on ne donne (pour ma part) des infos liés à notre propre situation ou à celles de nos connaissances, mais ta situation est a aborder avec du recul.

D’un coté : tu lances le site, peu de trafic, personne ne te connais, tu as sécurisé ton infrastructure en cas de pépin pour redemarrer le site directement dès le lendemain si ton host te coupe ton compte ou ton ndd, tu as une page DMCA et on peut te contacter facilement si on a une soucis avec ton site et « nos images ».

De l’autre si tu utilises une image qui ne t’appartient pas, il te faut la créditer obligatoirement, et mettre un lien vers son emetteur légitime. Cela montre ta bonne fois et envoie un signal positif.

Je serais toi : j’ajouterai donc a chaque image prise : le crédit lié, ou l’url ou j’ai pris l’image, ainsi que la mention « les images utilisées sont la propriétés de… si vous souhaitez que nous la retirions, écrivez nous a cette adresse… ou passer par le formulaire… » (retravail ça, mais inclue le sur chacun de tes posts).

Je pense que c’est le minimum a observé si tu n’es pas sur/propriétaire ou quoi sur ces images. Mais je ne suis pas certain que tu sois obligé de toutes les supprimées ou les modifier en amont d’avoir été contactés.

Enfin… certains serveurs et registrar ou autres infrastructures permettent une forte anonymisation et te « garantissent » un tranquillité d’esprit sur ces points… est -ce la bonne manière de faire ? je ne sais pas. Mais c’est à ta portée si tu avais besoin.

3 J'aimes

Le but c’est aussi que le lancement coute le moins cher possible alors l’avocat spécialiste j’oublie -_-

Le site reste online, j’ai virer les posts les plus « à risque », sur d’autres j’ai mis les crédits puis j’en ai remplacé d’autres par du libre de droits.
Ok bonne idée je vais faire ça, c’est lourd à faire mais j’imagine que c’est une question d’habitude :upside_down_face:

Ça pourrait m’intéresser si je devais être bloqué par trop de problèmes du genre, j’aimerais beaucoup pouvoir gérer ça dans les règles pour commencer mais si besoin je reviendrais vers toi à ce sujet.

Et pardon pour toutes ces question mais en imaginant que j’intègre des posts d’un autre blog tumblr, le contenu à bien été posté et est stocké sur le serveur de tumblr ? Donc en cas de plainte, je peux retirer le post gênant mais je ne peux pas risquer de poursuite puisque je ne stocke rien ?

EDIT :
Sur https://tumblr.zendesk.com/hc/fr/articles/231222107-Partager-un-billet
Ils expliquent bien qu’on peut partager les billets sur son blog, FB, ou ailleurs. Je psychote trop.

Bonne soirée

2 J'aimes

RE !

yes tu as eu ta rep pour Tumblr ^^

Et pour le taff en plus, n’éhsite pas à demander/faire un petit dev (ou via un plugin) qui ajoute cela en AUTO sur chacun de tes posts, tout simplement !

Tu le rentre une fois et il est ajouté de partout ! l’idée est pas de t’embeter à chaque fois - sauf quand tu pointes vraiment avec un lien vers l’url à créditée bien sur.

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